En voici l’énumération : légumes verts, salés ou confits, fourrages de diverses sortes, houblon, plants d’arbres, agaric de diverses sortes, bulbes ou oignons, tourteaux de graines oléagineuses, champignons, morilles et mousserons, lycopode, truffes fraîches ou marinées, chardons cardières, racines de chicorée, plantes alcalines, drilles et chiffons, marc de raisins et marc de roses, amurca ou marc d’olives, tourbe crue, mottes à brûler, levure de bière. Nous retrancherions donc de ce chapitre, en les affranchissant de tous droits : d’abord les légumes, qu’il est désirable de voir mettre à la portée de tout le monde, et sans excepter même de cette mesure les légumes salés ou confits ; puis les fourrages, tels que foin, paille, herbe, graines de vesce, son, etc., produits d’encombrement, d’ailleurs si utiles, et dont l’importation ne sera toujours que trop entravée par la difficulté des transports ; puis les plants d’arbres, qui peuvent rendre de si grands services à l’agriculture ; puis encore l’agaric, tant à l’état brut qu’à l’état d’amadou ; les bulbes ou oignons ; les tourteaux de graines oléagineuses, qui servent à l’engrais des bestiaux aussi bien qu’à l’amendement des terres, et qu’il est parfaitement inconséquent de grever de droits quelconques à l’importation, alors qu’on s’efforce d’en arrêter l’exportation ; les champignons, morilles et mousserons, qui ne feront jamais une concurrence bien dangereuse aux nôtres ; le lycopode ou soufre végétal ; les truffes, à quelque état qu’elles se trouvent, qui ne donneront jamais qu’un produit insignifiant, et dont nous exportons beaucoup plus que nous n’importons ; les chardons cardières, si utiles pour la draperie ; les plantes alcalines, dont les unes servent comme engrais, dont les autres sont utilement employées pour la fabrication de la soude ; les drilles et les chiffons, nécessaires à nos fabriques de papier, et qu’il est absurde de frapper d’un droit quelconque à l’importation, alors qu’on en prohibe l’exportation ; les marcs de raisins ou de roses, dont l’importation a été nulle en 1845 ; l’amurca et le grignon, deux sortes de résidus d’olives ; enfin les mottes à brûler et la tourbe, si utilement employées et si nécessaires pour le chauffage du pauvre.
Si les droits actuels étaient maintenus sur ces deux produits, les recettes qu’ils ont données demeurant à peu près à leur niveau actuel, la perte éprouvée par le trésor sur l’ensemble du chapitre serait très peu considérable ; mais il faudrait ici même de notables réductions. De 100 francs, nous réduirions donc le droit sur la chicorée moulue à 10 francs les 100 kil., ce qui rétablirait à peu près les proportions et porterait la recette sur cet article de 45,173 francs à environ 60,000. Ajoutant à cette somme celle de 300,000 francs prélevée sur le houblon, nous aurions pour l’ensemble du chapitre une recette totale de 360,000 francs. Comme nous ne croyons pas pourtant que cet accroissement serait assez rapide pour compenser tout d’abord l’abaissement du droit, nous réduirons de 478,463 francs à 300,000 la recette présumée sur cet article. Le seul article de quelque importance dans cette série, au moins par rapport au revenu, c’est le houblon, qui a produit seul, en 1845, une somme de 478,463 francs. Par la médiocrité de la recette, on voit, en outre, que le trésor n’est pas fort intéressé au maintien des droits.
Dans le premier, le produit le plus important que l’on rencontre, c’est la houille ; dans le second, c’est la fonte et le fer, et quoiqu’on y compte en outre un assez grand nombre d’articles de recette, ces deux produits y forment la base essentielle du revenu. Comme mesures fiscales, les droits établis sur ces matières sont au nombre de ceux qu’on peut considérer comme les plus vexatoires et les plus abusifs. Inutile de faire ressortir tout ce qu’aurait d’avantageux pour l’industrie l’affranchissement complet des matières tinctoriales, pour un pays surtout qui excelle dans l’impression des étoffes et la teinture. Il se compose de vingt et un articles, compris sous les dénominations suivantes : garance, orcanète, quercitron, curcuma, écorces à pin, à tan et de grenade, pastel, lichens tinctoriaux, safran, carthame, nerprun, noix de galle, avelanèdes, gousses tinctoriales, sumac et fusten, et libidibi. Ce chapitre comprend de quatre-vingts à quatre-vingt cinq articles distincts, dont les principaux sont, après la houille, les diverses sortes de marbres, les agates, l’albâtre, les pierres ouvrées, les meules à moudre, les meules à aiguiser, divisées en plusieurs catégories selon les dimensions ; les matériaux de construction, formant seuls vingt-deux à vingt-cinq articles de recette pour la plupart insignifians ; les pierres et terres servant aux arts et métiers, qui forment dix-huit à vingt articles ; la marne, le soufre, le graphite ou plombagine, le jais, le succin et les bitumes.
Teintures et tanins. - Encore un chapitre à supprimer entièrement. Il faut, en outre, les soumettre à un examen assez minutieux pour en déterminer l’espèce par les couleurs ou la texture, et, s’il existe quelque doute sur ce point, il est ordonné aux employés de provoquer l’expertise légale. À ces conditions, il nous paraît hors de doute que l’importation du houblon augmenterait, non pas, comme on pourrait le croire, parce que le produit étranger se substituerait au produit indigène, mais parce que la consommation s’en étendrait. Les bières françaises sont généralement trop peu saturées de houblon et se conservent mal : de plus grandes facilités pour les importations en augmenteraient sans aucun doute l’emploi. Moyennant ce sacrifice, de larges réductions ont été faites sur tous les principaux articles de consommation ; un plus grand nombre d’autres articles ont été entièrement rayés du tarif ; d’immenses facilités sont acquises à l’industrie et au commerce, dégagés par là de leurs vieilles entraves et débarrassés du poids des taxes fort onéreuses qu’ils subissent ; enfin, et ce n’est pas le moindre avantage de ces mesures, le service de la douane est admirablement simplifié. Les résultats financiers des mesures que nous proposons paraissent au premier abord moins satisfaisans que les résultats économiques ; mais ils ne doivent pas nous effrayer, car nous aurons plus tard à offrir à l’état d’assez belles compensations, d’autant mieux que de plus grandes facilités accordées au peuple par rapport aux denrées alimentaires tendent à développer d’autres consommations plus véritablement productives pour le trésor public.
